PETITE ENFANCE
La crèche Le Cabri
Directrice : Madame PANNECOUQUE
Adresse :
285 Allée Arsène Sari 13790 Châteauneuf-le-Rouge
Tél : 04 42 38 61 53
associationlecabri@gmail.com
Bureau de l’association :
Présidente : Madame BEURNIER
Vice Présidente : Madame BATTINI
Trésorière : Monsieur MOUGIN
Secrétaire : Madame MARATRAT
Jusqu’à leur entrée à l’école maternelle les plus petits sont accueillis à la crèche Le Cabri.
Actuellement la crèche a une capacité d’accueil d’une cinquantaine d’enfants.
Elle fonctionne du lundi au vendredi de 7H30 à 18H.
Une équipe de dix-sept personnes est dédiée à l’accueil des jeunes négréliens.
Le Personnel
1. Fonctions du directeur d’établissement
L’établissement est placé sous l’autorité et la responsabilité de la directrice puériculture DE (35 heures hebdomadaires) Madame PANNECOUQUE Fabienne.
La directrice a pour missions :
- Accompagner, dans un projet d’accueil, les enfants et leurs familles dans les meilleures conditions de sécurité, d’hygiène, de confort et de bien-être.
- Animer une équipe pluridisciplinaire
- Optimiser les ressources disponibles au niveau des présences, en respectant les modalités de la CAF et la PMI.
- Gérer l’administration financière, les inscriptions, les achats indispensables au bon fonctionnement de la structure, le déroulement de la distribution des repas avec la société de liaison froide.
- Veiller à l’état sanitaire des enfants et du personnel.
- Assurer la liaison avec les différents partenaires médicaux, sociaux, comptables, municipaux, scolaires et avec les membres de l’association.
Continuité de la fonction de direction :
En cas d’absence de la Directrice, la continuité de la fonction de direction est assurée par l’Éducatrice de jeunes enfants Madame DENTAUD Valentine.
En cas d’absence de cette dernière, la continuité est assurée par l’Auxiliaire désignée à cet effet.
2. L’équipe du CABRI
Éducatrice de jeunes enfants (1 équivalent temps complet).
Elle met en place des actions pédagogiques, d’éducation, d’animation auprès de l’enfant en collaboration avec l’équipe
Auxiliaires de Puériculture (6 temps partiels)
Elles assurent le bien-être physique, physiologique et psychologique de l’enfant.
Aide auxiliaires (5 temps partiels)
Elles assurent le bien-être de l’enfant en complémentarité des autres professionnels.
Agent de service (1 temps partiel)
Elle assure l’entretien des locaux, le linge, la présentation des repas et des goûters, la gestion du matériel.
3. Les intervenants
La psychologue: son intervention au sein de la structure est prévue à partir de la rentrée 2023. Ses missions sont les suivantes :
- Observer la vie de la crèche, un groupe d’enfants, dans un but de prévention.
- Participer aux réunions de parents.
- Rencontrer les parents à leur demande ou celle de l’équipe, à propos d’une difficulté rencontrée par l’enfant dans le groupe (Ceci n’étant pas considéré comme un suivi, mais un accompagnement ponctuel).
- Participer à l’élaboration du projet de vie
Le médecin d’établissement (voir Conditions d’admission)
Des intervenants musique ou artistique
Modalités d’admission
1. Le dossier
Le dossier complet doit être transmis à la directrice de la crèche. Il comprend les pièces justificatives suivantes:
- La fiche d’inscription complétée
- Le contrat d’engagement signé
- Le règlement intérieur + Attestation d’approbation signés
- Les autorisations suivantes :
- D’hospitalisations et d’administration des médicaments
- La liste des personnes habilitées à venir chercher l’enfant
- De sortie
- De filmer ou photographier
- D’autoriser le gestionnaire à consulter CAF PRO
- Les photocopies des vaccinations à donner lors de la visite d’admission.
- Le N° d’Allocataire à la Caisse d’allocations familiales, afin de pouvoir utiliser le service CDAP qui permet d’avoir les renseignements nécessaires au calcul du tarif (à fournir même dans le cas de « non perception de prestations »).
- L’avis d’imposition du 1er Janvier au 31 Décembre et les revenus pour l’année N-2. Pour les personnes non affiliées à la CAF, fournir la photocopie de l’avis d’imposition N-1
- L’attestation de responsabilité civile
Frais d’adhésion = 50 euros, adhésion annuelle en septembre (non remboursable lors de la radiation de l’enfant).
Les parents doivent impérativement signaler tout changement : adresse, numéro de téléphone domicile, portable ou travail et personnes habilitées à venir chercher l’enfant.
2. L’adaptation
La séparation est un moment qui peut être difficile. Afin que l’enfant, les parents et l’équipe trouvent leur repères, une période d’adaptation à l’environnement est nécessaire.
Elle se déroule généralement sur 1 semaine. La durée étant variable selon les besoins de l’enfant, l’équipe en fera part aux parents. La disponibilité, l’écoute, l’échange parents-professionnels, l’observation, la communication permettront à l’enfant un accueil rassurant et de qualité.
La période d’adaptation est payante.
Conditions d’admission
1. Obligations sanitaires
Conformément au décret d’août 2000 relatif aux établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans, interviennent au niveau de la structure :
Un médecin de protection maternelle et infantile chargé du suivi de l’établissement. Il agit comme Conseiller technique au niveau de la structure et du personnel, garant du respect des règles d’hygiène générale et alimentaire, des règles de sécurité et des conditions d’accueil des enfants permettant la mise en œuvre du projet éducatif.
Le médecin d’établissement qui va mener une action individuelle et collective auprès des enfants et de leurs parents dans l’établissement :
- Une visite d’admission pour chaque enfant, sauf si un certificat médical a été délivré par votre Pédiatre, avant son entrée à la crèche en présence des parents afin de s’assurer que l’enfant ne présente aucun contre-indication à la vie en collectivité.
- Le contrôle des vaccinations obligatoires : BCG, DTP…. aux dates légales.
- L’information des parents et les conseils concernant les vaccinations non obligatoires mais recommandées lors d’un accueil collectif par le calendrier vaccinal.
- Une visite d’admission pour un enfant porteur de handicap ou de maladie chronique afin de réaliser un protocole d’accueil individualisé conjointement entre la famille, le médecin traitant ou les personnes référentes en matière de santé (par exemple les CAMPS) suivant l’enfant et la directrice de la collectivité.
- Des visites médicales de suivi de l’enfant aux différentes étapes de son développement afin de veiller à sa bonne adaptation et son évolution au sein de l’établissement. La date de la visite est communiquée à l’avance aux parents et le carnet de santé doit être apporté. Ceux-ci peuvent assister à la visite s’ils le désirent. Il est souhaitable qu’ils puissent rencontrer le médecin régulièrement.
- Il est consulté en cas de maladies contagieuses et peut être amené à prendre toute mesure qu’il jugera utile en fonction de la situation.
- Des actions d’éducation et de promotion de la santé auprès du personnel : Informations du personnel sur les règles d’hygiène, les rythmes de vie, l’alimentation, le développement psychomoteur du jeune enfant….
En cas de maladie de l’enfant :
- Pour les maladies bénignes infectieuses ne nécessitant pas d’éviction de la collectivité, les traitements seront administrés matin et soir par les parents. Aucune prise de médicament ne se fera dans l’établissement.
- En cas de fièvre de l’enfant lors de sa présence dans la collectivité, un antipyrétique (PARACETAMOL) sera administré selon un protocole établi au sein de la collectivité. En cas de contre-indication, lors de l’admission, il sera demandé aux parents de fournir une ordonnance de leur médecin traitant avec l’antipyrétique choisi et sa posologie.
- Tout enfant quittant la structure avec 39° de température ne pourra revenir dans la structure qu’avec un certificat médical ! Merci de votre compréhension. Un enfant malade ne pourra être accueilli dans l’établissement qu’à l’appréciation de la directrice sous la responsabilité du médecin de l’établissement à partir des textes légaux qui définissent les durées d’éviction de la collectivité en fonction des maladies. Sa réadmission ne sera prise en compte qu’avec un certificat de non contagiosité daté de moins de 48 heures. Si les symptômes surviennent au cours du temps d’accueil, les parents s’engagent à venir récupérer l’enfant.
- En cas de maladie chronique nécessitant l’administration de médicaments sur place, un protocole d’accueil individualisé précisera avec ordonnance du médecin traitant le nom du médicament, la posologie, les horaires d’administration et les personnes désignées nominativement sur la structure pour leur administration. Il sera demandé aux parents une autorisation signée d’administration du traitement.
- Un protocole concernant les soins courants (petites paies, hématomes…) à l’usage du personnel a été établi, les parents peuvent demander à le consulter.
- Concernant le virus du Covid la structure appliquera les mesures de ARS en fonction des évolutions.
Merci de votre compréhension.
En cas d’urgence: L’enfant sera évacué vers le centre hospitalier mentionné sur la fiche d’inscription ou le centre désigné par le responsable des secours. Les parents seront prévenus. En attendant les secours, un protocole d’urgence a été établi et est disponible dans l’établissement. Tout parent peut demander à le consulter.
2. Arrivée et départ des enfants
Le matin, l’enfant doit être amené propre et habillé. Toutes les affaires doivent être marquée au nom de l’enfant ainsi que les biberons. Une tenue complète de rechange marquée à son nom doit être prévue également. L’enfant doit avoir eu son premier repas au moment de son arrivée. Merci de prévenir l’équipe de tous les médicaments donnés à la maison le matin !!
Les enfants doivent impérativement arriver avant 9 h30 le matin (temps d’accueil enfants, parents) et 14 H l’après-midi.
Départ des enfants venant uniquement à temps partiel : 1 ou 2 jours par semaine, le matin, départ à 12 h et récupération à 17H au plus tard. Aucun enfant ne sera récupéré avant 14 H 30.
Le port de bijoux est formellement interdit pour des questions de sécurité, de perte, ainsi que les petites barrettes et petits accessoires.
L’enfant amène, si besoin, son objet transitionnel (DOUDOU), les objets non homologués ou de petite taille seront refusés ainsi que tout jouet de la maison !
L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte, de détérioration ou de vol pour l’ensemble des objets personnels.
L’enfant doit avoir pris son premier repas (aucune boisson, ni aliments extérieurs ne sont autorisés)
A l’arrivée et lors de la reprise des enfants, les parents sont responsables de leurs enfants.
Les enfants ne sont remis qu’aux personnes inscrites sur la liste (celles-ci doivent être majeures et justifier leur identité).
Tout retard au-delà de la fermeture de l’établissement donnera lieu à un avertissement, l’exclusion peut être prononcée après deux avertissements.
Pour favoriser les transmissions dans de bonnes conditions, il est demandé aux parents d’arriver au plus tard 10 minutes avant la fermeture. (Pour effectuer correctement les transmissions).
A partir de 19 heures, la Brigade des Mineurs du commissariat de police ou le représentant du Procureur de la République peut prendre l’enfant en charge, déchargeant l’établissement de toute responsabilité.
3. Absence et radiation des enfants
En cas d’absence, le parent doit prévenir l’établissement dès le 1er jour avant 9 H du matin.
Toute absence pour cause de maladie doit être justifiée par un certificat médical
Aucune déduction n’est possible sauf :
- Fermeture exceptionnelle de la crèche
- Éviction par le médecin de la crèche. (Déduction dès le 1°jour)
- Hospitalisation, justifiée par un bulletin d’hospitalisation (Déduction dès le 1°jour)
- Maladie supérieure à 3 jours. La réglementation précise que « Une déduction à compter du quatrième jour d’absence est effectuée en cas de maladie supérieure à trois jours sur présentation d’un certificat médical : le délai de carence comprend le premier jour d’absence et les deux jours calendaires qui suivent ».
La radiation nécessite un mois de préavis, celle-ci est établie par courrier auprès de la directrice. Si le préavis n’est pas respecté ou les causes justifiées, le mois de garde est dû.
La radiation peut être prononcée par le chef d’établissement, en cas de :
- Non-respect du règlement intérieur
- Non-respect du paiement dans les temps exigés
4. Le trousseau
Lors de l’admission de l’enfant, un trousseau est demandé. Celui-ci comprend des vêtements de rechange (ne pas oublier le chapeau durant l’été)
5. L’alimentation
Les bébés
Le lait 1er âge est fourni par les parents, les biberons seront préparés par le personnel (les biberons apportés prêts sont interdits).
Les boites de lait ne doivent pas être entamées, elles se gardent 1 mois dans un endroit réservé à cet effet, la directrice peut refuser toute alimentation ne rentrant pas dans le cadre prévu.
Les moyens et grands
Les repas (midi et goûter) sont exclusivement fournis par le service de restauration en liaison froide en respectant l’évolution de l’enfant.
Toute demande de régime particulier ne pourra être appliquée que sur avis médical et la mise place du PAI (protocole d’accueil individualisé).
Les anniversaires peuvent être fêtés au cours d’un goûter, les préparations « maison » sont refusées, seuls les gâteaux industriels avec emballage sont acceptés afin de respecter les normes de traçabilité en vigueur.
Facturation / Tarification
L’établissement a signé une convention « PRESTATION DE SERVICE UNIQUE » avec la CAF, suite au décret du 1er août 2000, celui-ci concerne les établissements agréés, et les enfants de moins de quatre ans, quel que soit le mode d’accueil. Les structures doivent appliquer le barème établi par la CNAF.
La CAF participe au fonctionnement de l’équipement.
L’Association suite à la demande de la CAF a mis en place le module FILOUE.
Nous demandons donc aux familles l’autorisation ou la non-contestation d’utiliser FILOUE.
1. Contrat d’engagement
Le contrat d’engagement est fait lors de l’admission, selon les besoins des familles.
Face aux fortes demandes d’inscriptions et par souci de bon fonctionnement de la structure, des critères de priorité sont établis :
Les deux parents qui travaillent.
Le lieu d’habitation.
Entrée de l’enfant dès le mois de septembre.
Plannings.
Les vacances des enfants seront prises pendant les jours de fermeture de la crèche.
Le contrat peut être modifié au cours de l’année par les deux parties, suite uniquement à un changement de situation familiale*, le planning peut être révisé, selon les places disponibles, ainsi, un avenant au contrat sera établi par la directrice.
Tout changement dans la situation familiale ou professionnelle doit être signalé à la CAF et pourra éventuellement entrainer une modification du tarif horaire pour la famille.
(Les modifications du tarif et du contrat ne se feront qu’après vérifications avec justificatifs (perte d’emplois, séparation…) et seront mise en application avec un préavis de 1 Mois.
2. Séquences horaires
Deux types d’accueil sont proposés :
L’accueil régulier
FACTURATION HORAIRE EN DÉBUT DE MOIS
Il concerne les enfants de moins de 4 ans qui fréquentent la structure de façon régulière avec un planning fixe défini par le contrat d’engagement.
La mensualisation donne lieu à un accord formalisé entre la famille et la crèche. Elle se calcule en fonction du nombre d’heures prévues dans le contrat en prenant en compte les jours de fermetures de la structure.
Chaque demi-heure commencée est comptabilisée et facturées, si des heures sont réalisées au-delà du contrat prévu, elles seront facturées en plus aux familles en appliquant le barème national des participations familiales.
L’accueil occasionnel
FACTURATION AU RÉEL LE MOIS SUIVANT
- Les enfants en accueil régulier qui bénéficient de créneaux horaires supplémentaires dans la semaine, selon les places disponibles.
- Les enfants sans planning fixe qui bénéficient de créneaux horaires variables selon les places disponibles (type halte-garderie).
- L’accueil très ponctuel ou d’urgence
- Une réservation horaire accueil occasionnel est également proposée.
Par le contrat d’engagement, les heures d’accueil sont fixées lors de l’admission de l’enfant et doivent être respectées. Le temps de garde maximum est fixé à 10 heures.
Tout dépassement du temps sera facturé une demi-heure de plus par tranche !
Pour l’accueil d’Urgence l’Association appliquera le tarif moyen correspondant au montant des prestations familiales facturées sur l’exercice précédent divisé par le nombre d’actes facturés en N- 1.
Un enfant porteur d’un handicap à charge de la famille même s’il ne s’agit pas de l’enfant inscrit dans la structure permet d’appliquer le taux d’effort inférieur immédiatement.
Pour les enfants de 4 à 6 ans une tarification modulée en fonction des ressources des familles sera appliquée barème CNAF.
L’accueil d’urgence.
Il s’agit de situation ou l’enfant n’a jamais fréquenté la structure. C’est une possibilité réservée aux familles confrontées à des difficultés ponctuelles. Il est réalisable en fonction des places vacantes. Lors d’une hospitalisation ou absence d’un parent assurant habituellement la garde de l’enfant.
L’appréciation de cette situation d’urgence relève de la compétence de la Direction. Les parents ou responsables devront fournir les éléments relatifs à la santé de l’enfant et des informations nécessaire concernant les personnes à joindre.
3. Mode de calcul et participation des familles
Le barème, défini par la CNAF, est calculé sur la base d’un taux d’effort appliqué aux ressources de la famille et sur une base horaire, quel que soit le mode d’accueil.
Les revenus pris en compte sont ceux transmis par la CAF ou à défaut ceux déclarés aux Trésor Public, seules les pensions alimentaires versées sont à déduire.
Une majoration de 10% sera appliqué aux enfants hors commune en accord avec la CAF.
Des majorations seront apportées au barème national des participations familiales fixé par la CAF pour les familles ne résidant pas sur la commune d’implantation du CABRI et les familles ne relevant pas du régime général ou du régime agricole.
Si toutefois, la CAF modifie ses éléments, cela entraînerait un changement au niveau de la tarification.
Le taux d’effort correspond à :
1 enfant : 0,0605 %
2 enfants : 0,0504 %
3 enfants : 0,0403 %
4 enfants à 7enfants : 0,0302 %
8 enfants à 10 enfants : 0,0202 %
Un tarif horaire est alors établi.
Le montant des participations familiales est soumis à un plancher pour septembre 2019 de 712.33 euros : Plafond pour 2 septembre 2019 de 6000 euros.
Dans votre forfait est compris la fourniture des couches et des repas
4. Mensualisation
La facturation sera établie en début de chaque mois pour le mois en cours, toute modification sera prise en compte sur le mois suivant (heures supplémentaires, absences autorisées, changement de contrat).
Le règlement s’effectue uniquement par chèque à l’ordre de « l’Association Le Cabri » ou par prélèvement automatique avant le 10 de chaque mois. En l’absence de paiement une relance est adressée aux familles, à régler sous une huitaine de jours, à l’issue de ce délai, la suspension de l’enfant sera prononcée.
L’Association le CABRI totalise 46 semaines d’accueil, de fonctionnement sur 11 mois (fermeture de l’établissement et jours fériés déduits).
Le calcul est le suivant :
Nombre de semaines d’accueil X nombre d’heures par semaines = nombre d’heures dans le mois
Nombre de mois
Revenus X taux d’effort X taux d’heures/mois= forfait mensuel
Le forfait est réactualisé chaque année au mois de Janvier, les revenus seront consultés directement sur CDAP mais pourront s’y opposer et devrons fournir l’Avis d’Imposition une convention a été signée entre la CAF et l’Association (seules les personnes habilitées par la CAF auront accès à ce fichier). Pour les familles non affiliées à la CAF, les justificatifs seront demandés.
Il est vivement recommandé aux parents de prendre leurs vacances aux moments de la fermeture de la structure.
La structure est accessible aux enfants issus de familles en situation d’insertion sociale ou professionnelle.
La vie de l’établissement
1. Les fermetures
La veille des congés de Noël et Août, l’établissement ferme à 12h.
(Désinfection de toute la structure)
Les dates seront affichées le plus tôt possible, avant chaque période.
2. Les sorties
Une autorisation de sortie est signée à l’admission de l’enfant Deux projets de sortie sont réguliers : la bibliothèque de Châteauneuf le Rouge à partir de la rentrée et la Passerelle avec l’école maternelle, à partir du mois de mars. Ces sorties ne sont possibles que si l’effectif d’adultes le permet, en effet, pour des raisons de sécurité, un adulte accompagne deux enfants.
En cas de sortie organisée (pique-nique à l’extérieur…) les familles seront prévenues et rempliront un document spécifique.
Sortie /gouter avec la section des Grands avec les Mamys et Papys de La Maison de retraite (lecture, chant, jeux.)
3. Les réunions
Une réunion de travail autour du projet d’établissement (décret 1er août 2000) est organisée une fois tous les deux mois, entraînant une fermeture anticipée de la structure à 16h. Les familles seront informées de la date le plus tôt possible par affichage.
Une réunion autour du projet Passerelle est organisée en début d’année civile avec le représentant de l’école maternelle et le personnel de la structure.
Des rencontres autour d’un thème plus festif sont proposées deux à trois fois dans l’année (Gouter de Noël, carnaval, fin d’année….
Assistantes maternelles agréées
À la recherche d’assistantes maternelles agréées à Châteauneuf-le-Rouge ? Consultez la liste à jour disponible à l’accueil de la mairie. Vous pouvez également obtenir ces informations par téléphone au 04 42 58 62 01 ou par email à l’adresse accueil@chateauneuflerouge.fr. Nous sommes là pour faciliter votre recherche et vous fournir les détails nécessaires pour prendre la meilleure décision pour la garde de votre enfant.